Accueil › Nos assurances › RC professionnelle & exploitation
Dans le cadre de votre activité, vous pouvez causer un dommage à un client, à un partenaire ou à un tiers, sans faute grave et parfois sans vous en apercevoir sur le moment. Les conséquences financières, elles, peuvent être lourdes.
Votre responsabilité ne s’engage pas de la même façon selon le moment où survient le dommage. C’est cette distinction qui détermine la garantie qui joue.
Un dommage causé à un tiers dans le cadre courant de votre exploitation : matériel d’un client endommagé, tiers blessé sur un site, dégât dans des locaux.
Une erreur, une omission, une négligence ou un conseil inadapté dans une prestation sans réalisation matérielle : conception, étude, conseil, gestion.
Un dommage causé par un produit livré ou un travail achevé, une fois qu’il est sorti de vos mains.
La RC après livraison ne doit pas être confondue avec la garantie décennale, qui relève de la construction et obéit à un régime légal distinct.
Au sens strict, la RC professionnelle couvre les prestations intellectuelles. Pour un transporteur, un artisan ou un industriel, ce sont la RC exploitation et la RC après livraison qui portent l’essentiel de la couverture.
Blessures ou atteintes à la santé subies par un tiers du fait de votre activité, de vos locaux ou de votre matériel.
Détérioration ou destruction des biens d’un client, d’un partenaire ou d’un tiers lors de votre intervention.
Les pertes financières subies par un tiers à la suite d’un dommage matériel ou corporel garanti. Par exemple, l’arrêt d’activité d’un client dont vous avez endommagé une machine.
Un préjudice financier survenu sans dommage matériel préalable : erreur de conseil, retard, information erronée. Souvent en option.
Les conséquences d’une erreur commise dans l’exercice de votre métier.
Extension aux actes de vos salariés, intérimaires et sous-traitants agissant pour votre compte.
Les biens d’un client remis pour intervention (véhicule, machine, matériel) et endommagés pendant qu’ils sont sous votre garde.
Prise en charge de votre défense devant les juridictions et exercice des recours contre les tiers responsables.
Les dommages causés par vos produits ou vos travaux après leur livraison ou leur achèvement.
Les contrats de responsabilité civile sont souvent souscrits à la création de l’entreprise, puis jamais révisés, alors que l’activité, elle, évolue. Quatre points font l’objet d’une attention particulière :
Dommage au quai d’un client, incident lors d’une manutention, dégât causé par un chariot élévateur. À distinguer de votre responsabilité sur la marchandise elle-même.
Dommage causé par un produit livré, pollution accidentelle, incident sur un site client lors d’une intervention de maintenance.
Dégât des eaux chez un particulier, matériel endommagé lors d’une intervention, erreur de pose.
Dommage causé par un animal, dérive de traitement sur une parcelle voisine, incident lors d’un travail à façon chez un tiers.
La responsabilité liée à une atteinte à l’environnement donnant lieu à réclamation de tiers. Elle est le plus souvent exclue des contrats de RC générale.
La RC de l’entreprise ne couvre pas la responsabilité personnelle du dirigeant. Cette garantie protège son patrimoine propre en cas d’inobservation de dispositions légales, de violation des statuts ou de faute de gestion.
Vos locaux, stocks et matériel, et le chiffre d’affaires perdu pendant l’arrêt.
Vos litiges commerciaux, prud’homaux, fiscaux ou administratifs.
Décennale, dommages-ouvrage et tous risques chantier, pour les professionnels du bâtiment.
En une heure d’échange, nous passons vos contrats actuels en revue : ce qui manque, ce que vous payez en double, et les plafonds mal calibrés. Sans engagement de votre part.
